Informations légales
La société Bicinova.com est une société à responsabilité limitée au capital social de 190 000,00 euros, dont le siège social est situé
Carrer Bisbe Lorenzana, 35, 17002 Gérone, Espagne.
Numéro d’immatriculation au registre du commerce : B22167489
Nom commercial : BICI NOVA
Adresse : Carrer Bisbe Lorenzana, 35, 17002 Girona, Espagne
Contact
Téléphone :+34 633878665
Courriel : contacto@bicinova.com
Numéro d’identification TVA
Numéro d’identification TVA conformément à l’article 27 de la législation relative au CIF : B22167489
Informations sur l’assurance de la responsabilité professionnelle
Règlement des litiges en ligne dans l’UE.
La Commission européenne a mis en place une plateforme de règlement des litiges (RLL) :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/ .
Notre adresse électronique est requise pour toute information juridique.
Règlement des litiges avec les consommateurs/Organisme de médiation universelle
L’intégrité de l’information n’est pas garantie sans participation aux procédures de résolution des litiges après médiation.
clause d’exclusion de responsabilité
Responsabilité et contenu
Le contenu de nos pages est aussi complet que possible. Toutefois, nous ne pouvons garantir ni l’exactitude, ni l’exhaustivité, ni la performance des informations.
Quant à la qualité des services fournis, nous sommes responsables du contenu de cette page conformément à l’article 7, paragraphe 1, de la loi allemande sur les télémédias (TMG) et de la documentation générale.
Conformément aux articles 8 à 10 de la TMG, en tant que prestataire de services, nous ne pouvons faire autrement que de surveiller les informations relatives aux trois points ou de nous souvenir des circonstances d’activités illégales spécifiques.
Veuillez vous assurer que l’utilisation de ces informations est conforme aux lois et règlements en vigueur. Notre responsabilité est engagée dès que nous avons connaissance d’une infraction. Si nous n’en avons pas immédiatement connaissance, nous examinerons en détail les mesures nécessaires. Le cas échéant, nous transmettrons les informations recueillies aux autorités compétentes.
Droits d’auteur
Le contenu et les fonctionnalités de cette page sont créés par des administrateurs et rédacteurs Espagnol, sous la direction de l’auteure. Les contributions de femmes de tous horizons sont protégées par un système de surveillance.
Toute reproduction, modification, diffusion ou autre forme de représentation en dehors du cadre légal du droit d’auteur requiert l’autorisation de l’auteur ou du créateur concerné.
L’utilisation de l’intégralité du document est soumise à l’autorisation du titulaire des droits d’auteur et de propriété intellectuelle, lequel se réserve le droit d’obtenir une autorisation spécifique pour le fournisseur ou le titulaire des droits.
La présente note est valable pour la reproduction, la modification, la traduction, le stockage, le traitement ou la reproduction de contenus sur des supports et systèmes bancaires ou autres supports et systèmes électroniques.